Avocats du barreau de Versailles

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Publications

 Revue Victimologie

« La Victime et son juge »
Alain Clavier – Victimologie - Décembre 1996 (sur le parcours judiciaire des victimes)

Gazette du Palais

  • Note sous TGI Paris 5ème Ch. 26-01-2000
    Alain Clavier - Gazette du Palais 26-27 juillet 2000 (actualités jurisprudentielles)
  • « Un crime se prépare »
    Alain Clavier – Gazette du Palais 13-14 octobre 2000 (sur la délocalisation du Palais de Paris)
  • « Je est un autre » - Note sous CA Versailles 9 février 2001
    Alain Clavier - Gazette du Palais 18-19 juillet 2001 (sur la signification d’acte après fusion de sociétés)
  • « L’Abrogation clandestine de l’ordonnance de Villers-Cotterêts »
    Alain Clavier - Gazette du Palais 28-30 octobre 2001 (sur la liberté linguistique)
  • Note sous Civ. 3ème 14 mars 2001
    Alain Clavier – Gazette du Palais 7-9 octobre 2001 (erreur d’implantation de construction)
  • Note sous CA Versailles 1ère ch.-1ère s. 19 février 2004
    Alain Clavier – Gazette du Palais (résidence d’un détenu et compétence)
  • Note sous Civ. 1ère 23 mars 2004
    Alain Clavier – – Gazette du Palais 20-24 août 2004 (suspension des garanties d’assurance décennale)
  • Note sous Ass. pl. 12 janvier 2007
    Alain Clavier – Gazette du Palais 14-15 février 2007 (dépens – prescription extinctive)
  • Note sous Civ. 2ème 26 octobre 2006
    Alain Clavier – Gazette du Palais 1er septembre 2007 (notification de constitution)
  • « La Confusion des sentiments » note sous Civ. 1ère 6 février 2008
    Alain Clavier – Gazette du Palais 16-18 novembre 2008 (sur une fraude à l’adoption et à la généalogie)
  • « L’Europe et le social ou la carpe et le lapin » note sous CJUE 17 juin 2010
    Alain Clavier - Gazette du Palais 31 août 2010 (sur la TVA et l’aide juridictionnelle)
  • « Les mots qui s’entrechoquent au risque de choquer »
    Alain Clavier – Gazette du Palais 28-19 nov. 2012 (sur le mariage universel)
  • « Une Porte étroite » note sous CA Paris 2 juillet 2015
    Alain Clavier – Gazette du Palais 18-19 sept.2015 (sur les joies de la procédure d’appel)
  • « Vox clamantis in deserto »
    Alain Clavier – Gazette du Palais 4 oct. 2016 (sur la liberté linguistique)
  • « Pour une révision de la jurisprudence sur la recevabilité du recours en révision » Note sous Civ. 2ème 17 mai 2018 16-28742
    Alain Clavier – Gazette du Palais 18 juin 2018 (sur le délai du recours en révision)

 

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